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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS
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ECONEP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECONEP
IMECA PROCESS S.A.S

Numéro de dépôt :
3530913
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2017
ECONEP de IMECA PROCESS

Présentation de la marque ECONEP

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONEP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMECA PROCESS domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTPELLIER,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 807 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMECA PROCESS domicilié(e) 18 ROUTE DE MONTPELLIER,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONEP est expirée depuis le 11 octobre 2017.

IMECA PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : FILTRA-NEP , NAF-NEP , SCAN-Nep


IMECA PROCESS S.A.S - 18 ROUTE DE MONTPELLIER,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France - SIREN 497807453


IMECA PROCESS - 18 ROUTE DE MONTPELLIER,34800 CLERMONT L HERAULT - 34800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Pompes (machines) ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.